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Site de la société Morbihan Immobilier

– Nom de la société : Morbihan Immobilier

– Raison sociale: Morbihan Immobilier

– Adresse du Siège Social : 8, parc faou, Erdeven (56 410)

– Téléphone : 00 33 (0)2 97 83 41 52

– Fax : 00 33 (0)2 97 31 89 70

– Adresse Email : contact@morbihan-immobilier.fr

– RCS LORIENT N°828 582 213

– Capital social : 1 000

– Numéro de Carte Professionnelle : CPI 5602  2017 000 018 172  délivrée par la Chambre de Commerce et d’Industrie de Lorient

– Sans perception de fonds

– Date d’immatriculation : 01/04/2017

 

Grille des honoraires

Honoraires au 26 novembre 2015

Sur le prix de vente, commission d’agence comprise :

de 0 à 170 000 € : 6 % TTC

Au-delà de 170 000 € : 3 % TTC

 

Directeur de la publication

VICENTE Pierre-Arnaud

 

Responsable de la rédaction

VICENTE Pierre-Arnaud

 

Editeur du site

– Le site morbihan-immobilier.fr est édité par la société Essor

– Essor SAS

– Adresse: 7 rue du Général Ducrot, 67000 Strasbourg

– RCS Strasbourg

– Numéro SIRET : 813 0795 63 00017

 

Hebergeur du site

– Le site morbihan-immobilier.fr est héberge par la société OVH

– OVH

– Adresse: 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix

– Numéro SIRET : 424 761 419 00045

 

Droits de propriété intellectuelle attachés au Site

Le Site Morbihan Immobilier est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos…) sont la propriété exclusive de Morbihan Immobilier, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Site, ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

A l’exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et/ou représentation du Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de Morbihan Immobilier. De même, la création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de Morbihan Immobilier. Morbihan Immobilier décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés au Site.

En outre, l’ensemble des marques citées dans le Site sont des marques déposées et donc protégées. Toute utilisation d’une quelconque des dites marques ne peut être faite sans le consentement préalable, exprès et écrit de Morbihan Immobilier, sous peine de contrefaçon.

Par ailleurs, sauf accord exprès et écrit de Morbihan Immobilier, l’Utilisateur n’est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le Site et/ou vers les pages qu’il contient.

Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse e-mail suivante : contact@morbihan-immobilier.fr

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Utilisation de Site

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Toute erreur ou omission devra être notifiée à l’adresse e-mail suivante : contact@morbihan-immobilier.fr

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